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MASSACRES DE PIGEONS
à Troyes et ses environs



RÉCIT DES ÉVÈNEMENTS



Le 28/03/07 l'association Stéphane Lamart envoie un courrier à la ville pour protester contre l'abattage systématique des pigeons par caisson à vide demandé par le conseil municipal et Monsieur François BAROIN ex. Ministre de l'Intérieur.

Le M.R.P.A. (Mouvement Radical pour la Protection des Animaux) association non déclarée locale intervient et alerte les associations, médias et colle des affiches. Un article dans la presse locale est obtenu.

En octobre Charlie Hebdo publie aussi un article :

Pigeons, les mal-aimés : massacrés à Troyes

François Baroin, ex-ministre furtif de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, a une étrange façon de considérer le vivant. Pour capturer et tuer les pigeons de la ville dont il est le maire, sa municipalité a fait appel à la société Hygiène Action, rémunérée 45 000 euros. La méthode employée est barbare et scandaleuse : le caisson à vide. Explication de l’association Stéphane-Lamart : « Les oiseaux sont enfermés dans un caisson étanche, puis une pompe puissante fait le vide (comme à 12 000-16 000 m d’altitude) en moins de 5 secondes. Les animaux meurent par les effets physiologiques de cette décompression explosive en moins de 1 minute (de 30 secondes à 2 minutes). Mais beaucoup d’appareils sont vieux, bricolés et rafistolés, alors la mort peut durer plus de 2 minutes. [...] »

Le pigeon, être sensible

« Les oiseaux possèdent des cavités remplies d’air, un peu comme les poissons avec leur vessie natatoire. Quand l’oiseau, placé en conteneur étanche, subit cette décompression hyper-rapide, les gaz emprisonnés dans les cavités se détendent en raison de la sous-pression extérieure, une sorte d’explosion. Nous pouvons imaginer la souffrance des oiseaux encore conscients. [...] » On utilise encore des caissons à vide pour mettre à mort des animaux destinés à la production de viande, notamment les cailles (40 millions seraient ainsi abattues), les faisans, les perdrix, les canards colverts... Cette pratique est interdite aux États-Unis. Pour Stéphane Lamart, « le pigeon de ville, dit biset, est de la même espèce que les pigeons voyageurs, qui ont rendu de si grands services à la France pendant la guerre de 1914-1918 et celle de 1939-1945. Alors pourquoi ces tueries ? ». Et l’argent public serait bien mieux employé s’il servait à la protection des bâtiments, à la construction de pigeonniers contraceptifs ou encore à la stérilisation des pigeons, chimique ou chirurgicale. Un rassemblement est prochainement prévu à Paris afin de protester contre de telles méthodes. Je vous en informerai en temps utile.


À la suite de cet article le journal Libération-Champagne publie aussi un article retentissant sur le massacre des pigeons à Troyes.

Le M.R.P.A. organise une manifestation pour le 17 novembre qui sera annulée finalement.

Le 8 novembre un communiqué de presse est organisé par la mairie, FR3 et les médias locaux présents (TV locale, radio, journaux, etc.) :
- La mairie a stoppé provisoirement les captures depuis octobre

- Bien qu'elle ne désire pas l'arrêt des captures suivies par l'euthanasie elle va étudier une autre méthode d'abattage ainsi que les méthodes alternatives comme les graines contraceptives et les pigeonniers.

- Une commission de travail regroupant plusieurs associations, dirigée par la SPA de Troyes, va soumettre des propositions.


Une bataille de gagnée dans la guerre aux tueurs de pigeons de Troyes.


Enfin début 2011 un pigeonnier est finalement installé dans l'agglomération par une entreprise spécialisée.

Stupeur, le 01/01/2011 je découvre un appel d'offre de la ville pour capturer les pigeons. Dans le Cahier des Clauses Particulières du marché, il est écrit : "Après achèvement des captures, les pigeons seront extraits de leur environnement d’origine et pris en charge par le prestataire." Ce qui veut dire euthanasiés puisqu'un pigeon en captivité vit de 20 à 35 ans d'où un coût minimum de plus de 250 euros par pigeon à facturer au client par le dépigeonneur ... C'est non viable économiquement. Pour Troyes 30 000/250 = 120 pigeons capturés maxi (plutôt 100). Les pouvoirs publics prennent vraiment les citoyens pour des imbéciles. Autre détail les malades doivent être soignés et pris en charge par le dépigeonneur : "Les oiseaux malades et affaiblis seront également pris en charge par le prestataire qui se conformera aux dispositions générales des articles L.214-3 du code rural et 521-1 du code pénal. Les frais qui en découleront seront à la charge du prestataire. " Donc ce n'est plus 100 pigeons pour 30 000 euros s'il y a des malades, nous connaissons tous le prix des prestations des vétérinaires ... Alors on se moque de qui ? Des pigeons en or massif à Troyes administré par son maire François Baroin, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie...



DÉCOUVERTE DU MARCHÉ DE CAPTURE



N° marché : 26036 - Date signature : 13/04/2006 - Objet marché : capture et prise en charge des pigeons (*)
Montant 45 000,00
lot : Capture animaux
Lot Attributaire : HYGIENE ACTION 93290 TREMBLAY
45 000,00 Montant total de marché
source (Etat annuel des marchés publics du 07/02/2007 - page 20)

L'association Stéphane Lamart a envoyé le 28/03/07 un courrier de protestation au maire et Ministre de l'intérieur François BAROIN consultable ici.
Le responsable du service hygiène a avoué à l'association que les pigeons sont tués en caisson à vide par Hygiène Action alors que cette société prétend qu'elle n'utilise plus ce procédé d'abattage scandaleux.

(*) tués en caisson à vide ou à gaz




MANIFESTATION ANNULÉE




Une manifestation contre l'élimination cruelle des pigeons se tiendra à Troyes (Aube) le samedi 17 novembre 2007 à 16 heures, Place de l'Hôtel de Ville. La mairie a recours au caisson à vide dans lequel les oiseaux vivants se font exploser, pourtant des alternatives sans violence existent. Rejoignez-nous nombreux avec Zara Whites qui sera présente à cette action. Ce massacre des pigeons doit cesser!

Organisation : M.R.P.A. (Mouvement Radical pour la Protection des Animaux), tél. : 06 69 76 93 91, avec le soutien de : l'association Stéphane Lamart, fondation Bourdon, SPOV, VRAC, la France En Action.




VIDÉO DU 19/20 FR3 CHAMPAGNE-ARDENNE DU 8/11/2007




cliquez sur l'image pour voir la vidéo




Au secours, les pigeons reviennent à Troyes !



Publié le 26/09/2014 par L'Est Eclair

Troyes - Depuis début août, les pigeons ont repris position dans le quartier Saint-Jean et aux Sénardes. La Ville prend des mesures pour les en chasser.

Les témoignages sont de plus en plus nombreux. Chaque fois les mêmes : les fientes de pigeons qui dégradent les quartiers troyens et des petites plumes par centaines qui recouvrent le sol. En 2007, les services de la Ville avaient retiré jusqu’à 35 tonnes de fientes des combles des bâtiments publics. Dans la foulée, des mesures radicales avaient été prises. Le phénomène, que l’on pensait avoir éradiqué, est-il de retour ?

La population des pigeons est estimée à 2 800 spécimens sur l’ensemble de la ville. Une population stabilisée, assure-t-on au sein des services municipaux. Sauf que depuis plus d’un mois, on observe une recrudescence à différents points : dans le quartier Saint-Jean et aux Sénardes notamment où plusieurs habitants se sont plaints.

« Depuis le début du mois d’août, le service propreté a effectivement relevé plus de fientes et la présence de petites plumes. Ce qui nous amène à penser qu’il y aurait une nouvelle couvée. Dans certains secteurs, ils sont obligés de nettoyer deux fois par jour », explique Marc Bret, maire-adjoint en charge du Cadre de vie et du Développement durable.

Ils s’habituent à la vie en ville

Une conjonction de faits semble avoir poussé la population volatile à réinvestir le centre-ville après plusieurs années de statu quo. Le temps clément paraît entraîner les autres : terrasses de sortie, bien fournies aux heures de repas, nourriture tombée par terre (miettes…) qui appellent à venir picorer.

De plus, les pigeons ont commencé à s’habituer aux systèmes de pics installés sur certains bâtiments, au point de pouvoir les contourner aujourd’hui. Sans compter les nombreux immeubles en rénovation dans le Bouchon, offrant des abris accessibles aux oiseaux. « La présence des pics ne supprime pas le problème, ça le déplace », reconnaît Philippe De Faup, qui a repris la compétence préservation du Cadre de vie et Protection animale.

Si bien que certaines (mauvaises langues) affirment que l’on peut trouver des pigeons partout… sauf dans le pigeonnier de la vallée suisse. En location depuis trois ans, il a été acquis 4 000 € par la Ville en janvier 2014. Coût d’entretien annuel : 4 500 €. Sur trois ans, 550 œufs ont été détruits. Régulièrement, on évalue à soixante le nombre de pigeons qui le fréquentent. Ce faible résultat pousse la Ville à installer d’autres pigeonniers ailleurs en ville.

Capture… et verbalisation

Autre aspect de la lutte, la capture par cage (3 000 € par an). Les captures par filets menées jusqu’en 2007 ont laissé place à cette solution jugée plus humaine depuis 2010. L’an passé, six captures ont eu lieu ; 220 pigeons ont été capturés. Ils sont ensuite transférés… en Bourgogne.

Arme ultime pour éviter toute prolifération : la verbalisation. Un procès-verbal pourra être dressé aux personnes pratiquant une alimentation intensive, principalement à leur domicile. « Quelques personnes ont déjà été repérées », confie-t-on à la Ville. Le montant de l’amende pourrait avoisiner les 450 €.




Un pigeonnier pour limiter la prolifération des pigeons



Publié le vendredi 05 août 2011 à 11H00 - Libération Champagne

Troyes- Pour réduire la colonie des pigeons dans le centre-ville, la municipalité a installé un pigeonnier dans le jardin du Rocher

Dans le jardin du Rocher, la volumineuse structure en bois - 5,6 m de hauteur - ne passe pas inaperçue. Soyez sans crainte. Vous n'êtes pas plongés dans le roman 1984 de George Orwell. Big Brother n'est pas installé dans le mirador pour surveiller le moindre de vos mouvements… Il s'agit tout simplement d'un pigeonnier. Une installation qui s'inscrit dans le cadre de la lutte contre la prolifération des pigeons en centre-ville à laquelle se livre la ville depuis plusieurs années. Installés sur les bâtiments et les monuments, les pigeons les dégradent parfois de manière irrémédiable. Ainsi, plus de trente-cinq tonnes de fientes avaient été retirées à l'occasion d'une opération de nettoyage des combles de sept églises troyennes.

Capturer 40 à 50 pigeons

Jusqu'alors, un certain nombre de mesures ont été mises en place telles que la distribution d'un dépliant expliquant la réglementation sur le nourrissage des pigeons, la communication des agents municipaux auprès des particuliers, ou encore la surveillance des combles et ouvertures des bâtiments municipaux et monuments publics…
Mais cette fois, la municipalité a décidé de passer à la vitesse supérieure. « L'objectif est de fidéliser une partie de la colonie. La technique consiste à capturer 40 à 50 pigeons. Ils seront enfermés pendant une durée de trois à quatre semaines et nourris tous les deux jours pendant la phase de fidélisation et une fois par semaine ensuite », explique Jacky Morin, adjoint chargé de la protection et de la gestion animale. Les pigeons familiarisés à ce nouvel environnement vont y attirer également d'autres congénères. « Nous espérons un taux de remplissage de 60 % dans ce pigeonnier qui comporte 173 niches ». Un pigeonnier destiné par ailleurs à couvrir une zone de 500 mètres de périmètre incluant le quartier de l'église de la Madeleine et l'hyper-centre.

Contrôle des naissances

Outre la technique de familiarisation qui permettra aux pigeons de quitter leurs refuges traditionnels (greniers, clochers…), la réduction de leur prolifération passera également par un contrôle des naissances. « Une partie des œufs sera stérilisée. Le pigeon continuera de couver mais sans qu'aucun oisillon ne sorte », précise Jacky Morin.
« Dans l'immédiat il s'agit d'un essai », prévient l'adjoint. Un essai prévu tout de même pour une période de trois ans.

Gaël PADIOU




Un pigeonnier pour juguler la prolifération en ville



Publié le lundi 09 mai 2011 à 12H34 par L'est-éclair

Début juin, un pigeonnier verra le jour dans le jardin du Rocher pour réguler le nombre de volatiles. Une mesure qui ne peut être suffisante

Suite à une étude qui a été menée à Troyes, la Ville a finalement décidé d'installer un pigeonnier en centre-ville. Les œufs seront remplacés par des faux, en plastique…

Nous sommes en 2007. L'association de défense des animaux Stéphane Lamart s'insurge contre l'abattage systématique des pigeons à Troyes. Face à cette mobilisation de grande ampleur, la mairie change son fusil d'épaule pour limiter leur prolifération dans les rues de la cité. Un an plus tard, les élus optent finalement pour une méthode plus douce qui passe par la destruction des nids, la pose de grillages et de pics sur les édifices.
Une alternative à court terme en attendant le rapport commandé auprès de l'association des espaces de rencontres entre les hommes et les oiseaux (AERHO). L'étude ornithologique menée dans les différents quartiers de la ville préconise aujourd'hui l'installation d'un pigeonnier, ce que souhaitait d'ailleurs Jacky Morin, maire adjoint en charge de ce dossier. « Il sera implanté dans le parc du Rocher, ce qui évitera que les oiseaux se posent sur les toits des habitations avant d'y pénétrer. On devrait capturer environ 80 pigeons dans un premier temps, pour une capacité totale de 173 cases. Les autres viendront d'eux-mêmes par la suite. Le principe est simple : il consiste à extraire les œufs et les remplacer par des faux en plastique qui resteront couvés. »

Le pigeonnier n'est pas une solution miracle

Refusant toujours de verbaliser les « nourrisseurs » qui opèrent en ville, malgré les campagnes d'information, l'élu espère à l'avenir concentrer, tant que possible, les amoureux des pigeons sur ce nouveau site. Un lieu qui pourrait aussi avoir une valeur pédagogique, notamment auprès des écoliers troyens. Mais comme l'AERHO le stipule, cette mesure doit s'accompagner d'autres procédés pour être efficace : « Nous préconisons l'installation d'un pigeonnier lorsque de manière concomitante, la pose de moyens répulsifs à des endroits précis et la fermeture de lieux permettant la sédentarisation des pigeons interviennent ». La multiplicité des moyens s'avère donc nécessaire pour être efficace dans un centre-ville qui regorge de bâtisses abandonnées, ou en mauvais état, lieux rêvés pour la nidification. « Les propriétaires doivent empêcher qu'ils se posent et condamner les accès ; parfois il s'agit simplement d'une fenêtre cassée », remarque Jacky Morin. « Nous aidons ceux qui nous le demandent, nos services interviennent régulièrement. Je comprends que quelqu'un qui a beaucoup investi pour réhabiliter sa maison soit excédé par les fientes sur sa façade. C'est sale et très corrosif. »
Mais dans certains quartiers, ça ne suffit plus. Si le maire-adjoint rejette l'idée de la stérilisation « qui fait souffrir les animaux et qui coûte cher », il se résout « dans des cas exceptionnels où nous sommes face à un groupe trop important de pigeons, à la capture et à l'extermination. C'est ce que nous avons été contraints de faire il y a six mois à côté de la cathédrale, mais on sait que ça n'empêchera pas d'autres de revenir. » Chaque année, la Ville consacre un budget global de 37 000 € pour les différentes actions menées.
Début juin, le pigeonnier accueillera ses premiers volatiles. Une location de 15 000 € pour trois ans auprès d'une société privée, qui devra également assurer la maintenance et la relève des œufs. Au terme de cette période expérimentale, si elle s'avère positive, la commune pourrait prendre à sa charge la construction et la gestion de cette nouvelle habitation.

Thibaut DESMAREST




Un an après



Article du journal L'est-éclair

Troyes laisse roucouler les pigeons



Un programme de nettoyage des combles des édifices a débuté en avril dernier afin d'ôter les fientes dont l'épaisseur se compte en dizaines de centimètres. Aujourd'hui, la Ville réfléchit à la mise en place de méthodes douces pour limiter la prolifération des pigeons.

Un an après la polémique autour des méthodes qualifiées de « barbares » pour réguler la population des pigeons, la cité tricasse fait amende honorable. Il aura fallu que particuliers, associations de protections animales et même star du X montent au créneau pour dénoncer le procédé employé à l'époque par le mandataire auquel Troyes avait fait appel.

Depuis, la Ville a suspendu les captures de pigeons et opté pour des méthodes de régulation plus douces, en attendant que l'Association des espaces de rencontres des hommes et des oiseaux (AERHO) établisse un diagnostic complet d'ici à la fin de l'année et propose ainsi des solutions concrètes et pérennes à la collectivité.

Si la municipalité a changé son fusil d'épaule, elle n'en reste pas moins vigilante. Car à Troyes, comme dans bien d'autres communes, les pigeons sont un véritable fléau tant pour les monuments et les habitations que d'un point de vue purement sanitaire. Qu'on soit en secteur sauvegardé ou dans des quartiers tels que les Sénardes, Chartreux ou encore les Marots, là où les volatiles passent, les souillures, elles, ne trépassent pas. Au grand dam de bien des habitants. « Il est interdit de donner à manger aux pigeons mais cela reste très difficile à faire appliquer. Nous sommes d'accord pour qu'il y en ait mais pas trop et nous sommes contre l'élimination par des moyens inhumains », rappelle Jacky Morin, adjoint au maire chargé de la sécurité, de la protection et la gestion animale et du stationnement.

Des tonnes de fientes ôtées des combles des églises

Jusqu'ici, les actions pour lutter contre la prolifération de l'avifaune urbaine étaient somme toute limitées. « Nous gérions la population par le biais de captures. Ensuite, les pigeons étaient placés dans un caisson étanche où l'air est vidé avec une pompe. Ils étaient euthanasiés », expliquent l'élu et Guillaume Dufossé du service communal d'hygiène et de santé.

Si Troyes est prête à laisser roucouler les pigeons, ce n'est pas à n'importe quelle condition. Alors en attendant des solutions à plus long terme, la collectivité a pris les devants pour que volatiles et édifices cohabitent en toute tranquillité. « Nous avons cessé les captures depuis avril 2007. En contrepartie, nous avons proposé une alternative », poursuit Jacky Morin. « Cela passe par le nettoyage des combles des églises depuis le mois d'avril et induit une destruction des nids pour éviter qu'ils ne reviennent. Nous empêchons ensuite les pigeons de rentrer de nouveau dans les clochers en installant des grillages et des pics. »
Les services ont eu des surprises de taille. « 3,2 tonnes et 2,66 t ont été ôtées respectivement à Saint-Martin-ès-Vignes et à Saint-Pantaléon ».

Pas besoin d'en dire plus, les chiffres parlent d'eux-mêmes. Et le programme est bien loin d'être terminé. Après avoir nettoyé cinq églises pour un coût de 60 000 €, dans quelques jours, c'est aux bâtiments communaux- l'école des Beaux-Arts et la maternelle Arnaud -, que les nettoyeurs vont désormais s'attaquer. « Le patrimoine bâti du centre-ville est très apprécié des oiseaux mais les fientes sont agressives et fragilisent les bâtiments. »
Forte de ce constat, la Ville a engagé une réflexion pour un système onéreux mais moins cruel.

« Je plaide pour un pigeonnier car les graines contraceptives ont démontré leurs limites. Et ça permet de mieux gérer les colonies et de régler le problème des gens qui les nourrissent », ne cache pas Jacky Morin. « Toutefois, nous prendrons une décision seulement après la consultation d'AERHO qui devrait établir un diagnostic le mois prochain - période de naissances des oiseaux - et nous proposer diverses solutions que nous étudierons afin de limiter la prolifération de pigeons. »

Auteur : Aurore CHABAUD
Article paru le : 23 octobre 2008




Appel d'offre
BOAMP : 11-223699
Annonce publiée le 19 OCTOBRE 2011



Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Ville de Troyes
Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de Mr le maire place Alexandre Israël BP 767 10026 Troyes
Téléphone : (+33)03-25-42-33-33
Poste : 3545
Télécopieur : (+33)03-25-42-34-47
Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr
Adresse internet : http://ville-troyes.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr

Objet du marché :
capture et prise en charge de pigeons

Lieu d'exécution : troyes, 10000 Troyes

Renseignements relatifs aux lots :
- Lot Unique Capture de pigeons.

Caractéristiques principales :
captures de pigeons sur demande des services de la Ville de Troyes. La mission de capture se caractérise par la saisie des animaux, leur prise en charge, leur transport ainsi que la gestion de leur devenir

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
il s'agit d'un marché à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant maximum sur la durée du marché : 30 000 euro (T.T.C.)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES


Voir ici le document original

PAGE 6

Le prestataire mettra en place, sur chaque site de capture, un nombre minimum de deux cages.

Le prestataire mettra en place les cages dans des endroits stratégiques et discrets permettant de capturer les pigeons et en assurera le retrait au minimum 4 semaines après le début de la capture.

Dès lors que la population de pigeons capturés sera en trop grand nombre dans la cage, le prestataire procédera à un prélèvement des volatiles.

Un pré agrainage nécessaire et suffisant sur chaque site sera effectué par l’entreprise avant la mise en place des cages.

L’agrainage et l’abreuvage des volatiles, au cours de la capture, devra être suffisant pour assurer la survie des volatiles dans les cages.

Les modalités d’accès aux sites des captures retenus seront préalablement définies par le SCHS avec le prestataire.

Toute intervention sur le domaine privé ne pourra débuter qu’après autorisation écrite du propriétaire. Le Service Communal d’Hygiène et de Santé se chargera de recueillir cette autorisation.

Après achèvement des captures, les pigeons seront extraits de leur environnement d’origine et pris en charge par le prestataire.

Les oiseaux malades et affaiblis seront également pris en charge par le prestataire qui se conformera aux dispositions générales des articles L.214-3 du code rural et 521-1 du code pénal. Les frais qui en découleront seront à la charge du prestataire.

Le prestataire devra s’assurer de laisser le point de capture dans l’état de propreté dans lequel il était avant l’intervention.

Le prestataire s'engage à mettre en œuvre tous les moyens en personnel (formé aux techniques de capture) et matériels (véhicule et matériel approprié pour assurer la prestation), permettant d'être opérationnels sur le site d'intervention, au jour et à l'heure fixés par le Service Communal d’hygiène et de Santé.

Le prestataire mettra à disposition de la ville de Troyes une équipe d’intervention adaptée et suffisamment fournie pour la mission à remplir. Les matériels et moyens de capture et transport devront être en bon état d'usage. Ils seront remplacés ou réparés au fur et à mesure des besoins.

3-3-4 Transport des pigeons

Les oiseaux capturés devront être transportés dans des cages adaptées, dans les meilleurs délais et dans les meilleures conditions, jusqu’au lieu de destination, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.




Attribution d'un marché d'installation, de gestion et d'entretien d'un pigeonnier



Département de publication : 10
Annonce No 10-252684
I. II. IV. V. VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire


Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE).

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Troyes, place Alexandre Israël B.P 767, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes Cedex. Tél. (+33) 03 25 42 33 33. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr . Fax (+33) 03 25 42 34 47.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://ville-troyes.fr .
Adresse du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr .


I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.


I.3) PRINCIPALE(S) ACTIVITE(S) DE L'ENTITE ADJUDICATRICE:

Section II : Objet du marché
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
installation, gestion et entretien d'un pigeonnier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de service : no01.
Lieu principal de prestation : troyes, 10000 Troyes.

II.1.3) L'avis implique :

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : installation, gestion et entretien d'un pigeonnier.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50000000.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.

II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 32 563,48 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 19,6.


Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Négociée sans mise en concurrence.
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
m) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
en vertu du règlement (CE no1177/2009) du 30 novembre 2009, modifiant les directives 2004/17/ce et 2004/18/ce, issu de la Commission Européenne. Le présent marché d'une estimation de 45 000 euros (H.T.), inférieur au seuil européen de 193 000 euros (H.T.), n' a pas fait l'objet d'un avis de marché au JOUE

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. prix des prestations, noté sur 10. Pondération : 60.
2. valeur technique, notée sur 10, jugée au regard des fiches techniques décrivant : l'assistance tecnhique mise en place pour la maintenance et l'entretien du pigeonnier (notée sur 3), le délai de montage et les modalités de construction du pigeonnier (noté sur 4), les caractéristiques techniques et esthétiques du pigeonnier (notées sur 3). Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée :
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.


Section V : Attribution du marché MARCHÉ no : 1
LOT no : 1
INTITULÉ : Installation, gestion et entretien d'un pigeonnier
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
19 novembre 2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
2

V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Société SREP, 23 rue Etienne DOLET, F-93140 Bondy.

V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 45 000 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 32 563,48 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
Non.


Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.

VI.2) AUTRES INFORMATIONS :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 novembre 2010.

Références de l'avis initial mise en ligne sur le site BOAMP, annonce no 10-220834, mise en ligne le 14 octobre 2010
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne - Tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87.

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et de la Commande Publique (Thomas Nacrier - 03 25 42 33 45 - Fax : 03-25-42-34-47

VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
23 novembre 2010.



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